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Propriétaire : Adret Morvan – Association – Carrefour de Vauclaix 58140 Vauclaix Créateur : Le CA d'Adret Morvan Responsable publication : Adret Morvan – contact@adretmorvan.org
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale. Webmaster : Adret Morvan – contact@adretmorvan.org Hébergeur : Online
Adresse web : www.online.net
ONLINE SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
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3. Description des services fournis.
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Tous les informations indiquées sur le site www.adretmorvan.org sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.adretmorvan.org ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
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8. Liens hypertextes et cookies.
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9. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.adretmorvan.org est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
10. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
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