{"id":4988,"date":"2024-02-29T09:54:11","date_gmt":"2024-02-29T08:54:11","guid":{"rendered":"https:\/\/adretmorvan.org\/?p=4988"},"modified":"2024-09-18T11:17:13","modified_gmt":"2024-09-18T09:17:13","slug":"zones-dacceleration-des-energies-renouvelables-zaer-lanalyse-dadret-morvan","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/adretmorvan.org\/index.php\/2024\/02\/29\/zones-dacceleration-des-energies-renouvelables-zaer-lanalyse-dadret-morvan\/","title":{"rendered":"Zones d\u2019acc\u00e9l\u00e9ration des \u00e9nergies renouvelables : l’analyse d’Adret Morvan"},"content":{"rendered":"\n

Une campagne de d\u00e9finition de zones d’acc\u00e9l\u00e9ration des \u00e9nergies renouvelables (ZAER) par les communes a \u00e9t\u00e9 lanc\u00e9e dans le cadre de la loi d\u2019acc\u00e9l\u00e9ration de la production d\u2019\u00e9nergies renouvelables (APER), promulgu\u00e9e le 10 mars 2023, sous l\u2019autorit\u00e9 des pr\u00e9fectures, pour r\u00e9pondre aux objectifs fix\u00e9s par la programmation pluriannuelle de l\u2019\u00e9nergie. <\/strong><\/p>\n\n\n\n

Toutes les \u00e9nergies renouvelables sont concern\u00e9es : photovolta\u00efque, hydro\u00e9lectricit\u00e9, \u00e9olien, m\u00e9thanisation, r\u00e9seaux de chaleur, etc.<\/strong> Les ZAER correspondent \u00e0 des zones jug\u00e9es pr\u00e9f\u00e9rentielles et prioritaires par les communes pour le d\u00e9veloppement de ces \u00e9nergies<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

La consommation d\u2019\u00e9nergies fossiles (p\u00e9trole, gaz naturel, charbon) repr\u00e9sente 80 % des \u00e9missions de gaz \u00e0 effet de serre dans le monde ; elle est la principale cause du r\u00e9chauffement climatique. Pour anticiper le remplacement de ces \u00e9nergies, la loi APER vise \u00e0 acc\u00e9l\u00e9rer et simplifier les projets d\u2019implantation des producteurs d\u2019\u00e9nergies renouvelables et \u00e0 r\u00e9pondre \u00e0 l\u2019enjeu de l\u2019acceptabilit\u00e9 locale. Elle permet aux communes de d\u00e9finir des zones d\u2019acc\u00e9l\u00e9ration o\u00f9 elles souhaitent prioritairement voir des projets d\u2019\u00e9nergies renouvelables s\u2019implanter et des zones d\u2019exclusion suivant les imp\u00e9ratifs propres \u00e0 leur territoire.<\/p>\n\n\n\n

De la sorte et apr\u00e8s concertation du public, des zones d\u2019acc\u00e9l\u00e9ration sont identifi\u00e9es et valid\u00e9es par d\u00e9lib\u00e9ration du conseil municipal de chaque commune.<\/p>\n\n\n\n

Apr\u00e8s recensement en pr\u00e9fecture, elles seront agr\u00e9g\u00e9es au niveau r\u00e9gional par la direction r\u00e9gionale de l\u2019environnement de l\u2019am\u00e9nagement et du logement (DREAL), qui estimera leur potentiel total de production d\u2019\u00e9nergie. S\u2019il est inf\u00e9rieur aux objectifs r\u00e9gionaux, une deuxi\u00e8me \u00ab chance \u00bb sera donn\u00e9e aux maires de red\u00e9finir des zones d\u2019acc\u00e9l\u00e9ration, toujours apr\u00e8s consultation de la population. Ce processus doit se r\u00e9p\u00e9ter tous les 5 ans.<\/p>\n\n\n\n

La loi APER pr\u00e9cise dans l\u2019Article L141-5-3 du code de l\u2019\u00e9nergie<\/em> que les ZAER ne peuvent pas \u00eatre r\u00e9alis\u00e9es dans les secteurs suivants : \u00ab \u00c0 l’exception des proc\u00e9d\u00e9s de production en toiture, elles ne peuvent \u00eatre comprises dans les parcs nationaux et les r\u00e9serves naturelles ni, lorsqu’elles concernent le d\u00e9ploiement d’installations utilisant l’\u00e9nergie m\u00e9canique du vent, dans les sites class\u00e9s dans la cat\u00e9gorie de zone de protection sp\u00e9ciale ou de zone sp\u00e9ciale de conservation des chiropt\u00e8res au sein du r\u00e9seau Natura 2000 \u00bb.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

La loi APER introduit aussi une pr\u00e9somption d\u2019existence de raisons imp\u00e9ratives d\u2019int\u00e9r\u00eat public majeur,<\/strong> (RIIPM),  qui devrait faciliter, pour certains projets, l\u2019obtention de diverses d\u00e9rogations, notamment environnementales, rendant alors possible des coupes de for\u00eats, la destruction de la biodiversit\u00e9, la destruction de zones humides…etc.<\/p>\n\n\n\n

La d\u00e9finition des ZAER par les communes peut avoir une incidence d\u00e9terminante sur les d\u00e9fis climatiques et \u00e9cologiques actuels.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Adret Morvan est favorable au d\u00e9veloppement des \u00e9nergies renouvelables<\/strong>, mais pas dans n’importe quelles conditions, et pas non plus sans oublier de travailler \u00e0 la r\u00e9duction de notre consommation \u00e9nerg\u00e9tique, de mieux isoler nos habitats et de sauvegarder nos espaces verts (terres agricoles, for\u00eats…) ainsi que nos plans d’eau qui nous prot\u00e8gent du r\u00e9chauffement climatique en stockant le carbone.<\/p>\n\n\n\n

Nous allons d\u00e9tailler les \u00e9nergies en question, d\u00e9crire leurs avantages et vous faire part de nos points de vigilance.<\/p>\n\n\n\n

Le photovolta\u00efque<\/strong><\/h1>\n\n\n\n

L\u2019\u00e9nergie solaire photovolta\u00efque permet la production directe d\u2019\u00e9lectricit\u00e9. Elle est \u00e0 distinguer du solaire thermique, visant \u00e0 produire de la chaleur pour l\u2019eau chaude ou le chauffage. Elle diff\u00e8re \u00e9galement des centrales solaires thermodynamiques qui emploient des miroirs pour chauffer des fluides alimentant une turbine et un g\u00e9n\u00e9rateur \u00e9lectrique.<\/p>\n\n\n\n

Le photovolta\u00efque convertit la lumi\u00e8re du soleil en \u00e9lectricit\u00e9 au moyen de panneaux photovolta\u00efques. Ces derniers contiennent essentiellement du verre et de la silice. Ils produisent du courant continu qui doit \u00eatre transform\u00e9 en courant alternatif par des onduleurs pour pouvoir \u00eatre inject\u00e9 dans le r\u00e9seau national.<\/p>\n\n\n\n

Les panneaux sont presque enti\u00e8rement recyclables et ne polluent pas une fois install\u00e9s, ce qui n\u2019est pas le cas pour leur fabrication. En effet, les conditions d\u2019exploitation mini\u00e8re et de raffinage g\u00e9n\u00e8rent des poussi\u00e8res de silicium et chimiques qui impactent durablement les sites de production.<\/p>\n\n\n\n

D\u2019une dur\u00e9e de vie productive de 30 \u00e0 40 ans, il faut entre 2 et 4 ans pour que les panneaux photovolta\u00efques produisent plus que l\u2019\u00e9nergie n\u00e9cessaire \u00e0 leur fabrication. Leur productivit\u00e9 d\u00e9croit d\u00e9sormais peu dans le temps (6 \u00e0 8% apr\u00e8s 20 ans). Ils peuvent atteindre 100\u00b0C sous le soleil. <\/p>\n\n\n\n

Certaines installations n\u00e9cessitent des abattages de v\u00e9g\u00e9tation pr\u00e9alables, pour \u00e9viter qu’elle ne fasse de l\u2019ombre aux panneaux photovolta\u00efques.<\/p>\n\n\n\n

Il est aussi possible de les utiliser pour de l\u2019autoconsommation soit en stockant l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 dans des batteries ou en injectant l’exc\u00e9dent dans le r\u00e9seau. <\/p>\n\n\n\n

Enfin, les panneaux photovolta\u00efques produisent bien plus en \u00e9t\u00e9 qu’en hiver et ne produisent \u00e9videmment pas la nuit. Ils ne peuvent donc pas \u00eatre l’unique solution sous nos latitudes en mati\u00e8re d’\u00e9nergie.<\/p>\n\n\n\n

Le photovolta\u00efque sur b\u00e2timent<\/strong>s<\/strong>, <\/strong>friches industrielles et zones artificialis\u00e9es<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Particuli\u00e8rement vertueux, tant sur des b\u00e2timents existants que sur des b\u00e2timents neufs, les friches industrielles, les parkings, les panneaux procurent de l\u2019ombrage et peuvent participer \u00e0 l\u2019\u00e9tanch\u00e9it\u00e9 des toitures.<\/p>\n\n\n\n

Le potentiel de ces surfaces en France, selon l\u2019Agence de l\u2019environnement et de la ma\u00eetrise de l\u2019\u00e9nergie (ADEME), repr\u00e9sente le quadruple des objectifs fix\u00e9s en mati\u00e8re de photovolta\u00efque, soit plus de 400 Gwc, alors que l’objectif national est de \u00ab seulement \u00bb 100 GWc en 2050.<\/p>\n\n\n\n

<\/p>\n\n\n\n

Pr\u00e9conisation<\/strong>
Ce potentiel est largement suffisant pour couvrir tous les objectifs de la loi APER en mati\u00e8re de photovolta\u00efque et doit donc \u00eatre privil\u00e9gi\u00e9 au photovolta\u00efque au sol. Selon l\u2019ADEME, les installations photovolta\u00efques sur toitures individuelles ou industrielles sont les plus vertueuses du point de vue environnemental, valorisant des surfaces artificialis\u00e9es et \u00e9vitant largement les conflits d\u2019usage. Bien que plus on\u00e9reuses \u00e0 l\u2019installation, elles doivent cependant \u00eatre privil\u00e9gi\u00e9es. <\/strong>Malgr\u00e9 tout rester vigilant quant \u00e0 l\u2019impact visuel sur certains b\u00e2timents.<\/p>\n\n\n\n

Le photovolta\u00efque au sol<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Ce sont des panneaux photovolta\u00efques install\u00e9s pr\u00e8s du sol sur des structures m\u00e9talliques avec des fondations en b\u00e9ton et leurs ouvrages connexes : voies de circulation, connexions, transformateurs, installations de s\u00e9curit\u00e9 (barbel\u00e9s, miradors, cam\u00e9ras \u00e9voquant les camps militaires\u2026). Ils contribuent \u00e0 l\u2019artificialisation des sols (ruissellement, destruction de la v\u00e9g\u00e9tation\u2026)<\/p>\n\n\n\n

Les conditions de rentabilit\u00e9 des investisseurs, venant du monde entier, les conduisent \u00e0 concevoir de tr\u00e8s grandes surfaces de 50 \u00e0 plus de 200 hectares. Ils ach\u00e8tent des friches et for\u00eats de faible co\u00fbt, louent de grands espaces sur de longues p\u00e9riodes (30 \u00e0 40 ans) \u00e0 des cultivateurs int\u00e9ress\u00e9s par cette nouvelle rentabilit\u00e9 ou \u00e0 des propri\u00e9taires terriens. Ces installations sont dites \u00ab agrivolta\u00efques \u00bb car elles couplent la production d\u2019\u00e9nergie \u00e0 l\u2019activit\u00e9 agricole (il est dit que l\u2019on peut \u00e9lever des moutons ou y r\u00e9colter du fourrage par exemple).<\/p>\n\n\n\n

L\u2019ADEME en donne la d\u00e9finition suivante : \u00ab une installation photovolta\u00efque peut \u00eatre qualifi\u00e9e d\u2019agrivolta\u00efque lorsque ses modules photovolta\u00efques sont situ\u00e9s sur une m\u00eame surface de parcelle qu\u2019une production agricole et qu\u2019ils l\u2019influencent en lui apportant directement, ou un service d\u2019adaptation au changement climatique, ou un service d\u2019acc\u00e8s \u00e0 une protection contre les al\u00e9as, ou un service d\u2019am\u00e9lioration du bien-\u00eatre animal ou un service agronomique pour les besoins des cultures, et ce, sans induire ni d\u00e9gradation importante de la production agricole quantitative et qualitative, ni diminution des revenus issus de la production agricole \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Or, dans les faits, les coupes d\u2019arbres pour laisser place \u00e0 ces installations ou parce que leur faisant de l\u2019ombre favorisent la hausse des temp\u00e9ratures ; les d\u00e9chets au sol dus \u00e0 la construction et l\u2019entretien (connexions, bouts de c\u00e2bles, visserie\u2026) et le verre bris\u00e9 restant au sol suite \u00e0 la casse (en cas de gr\u00eale violente par exemple) sont probl\u00e9matiques tant pour l\u2019\u00e9levage que la production de fourrage. On est loin du bien-\u00eatre animal et de l\u2019adaptation au changement climatique.<\/p>\n\n\n\n

La Conf\u00e9d\u00e9ration paysanne r\u00e9fute la notion d\u2019agrivolta\u00efsme et en souligne les d\u00e9rives pour le monde paysan : \u00ab \u00e0 premi\u00e8re vue, l\u2019agrivolta\u00efsme a tout pour plaire. En r\u00e9alit\u00e9, cette notion rel\u00e8ve du marketing et vise \u00e0 l\u00e9gitimer un opportunisme foncier et financier dans un contexte difficile pour le monde paysan. L\u2019agrivolta\u00efsme \u00e9loigne de l\u2019autonomie : il ajoute \u00e0 la d\u00e9pendance au complexe agro-industriel (industries de la grande distribution, des engrais, pesticides et semences, machines agricoles, banques, organisations syndicales d\u00e9fendant leurs int\u00e9r\u00eats…) \u00bb .<\/p>\n\n\n\n

Les puissances produites posent des probl\u00e8mes de transport d\u2019\u00e9nergie dont le co\u00fbt est report\u00e9 partiellement sur la collectivit\u00e9. Le d\u00e9mant\u00e8lement en fin de vie doit \u00eatre pay\u00e9 par son promoteur, mais seule une provision \u00e0 l\u2019avance de ces co\u00fbts permettrait de garantir son financement.<\/p>\n\n\n\n

Enfin les contraintes environnementales (Natura 2000 \u2026) n\u2019interdisent pas r\u00e9glementairement la pr\u00e9sence de projet photovolta\u00efque au sol mais obligent \u00e0 des mesures compensatoires. La pr\u00e9sence d\u2019esp\u00e8ces v\u00e9g\u00e9tales sp\u00e9cifiques par exemple peut limiter l\u2019implantation des panneaux photovolta\u00efques. Les \u00e9tudes environnementales de chaque projet d\u00e9terminent les mesures compensatoires qui peuvent parfois contraindre un projet \u00e0 tel point qu\u2019il n\u2019en devienne plus rentable pour son promoteur.<\/p>\n\n\n\n

\u00c0 noter qu\u2019il existe \u00e9galement des contraintes li\u00e9es au patrimoine, notamment en ce qui concerne les sites class\u00e9s (int\u00e9r\u00eat national) et inscrits (int\u00e9r\u00eat r\u00e9gional) au titre des monuments historiques ainsi que pour les p\u00e9rim\u00e8tres UNESCO.<\/p>\n\n\n\n

De telles installations sont inappropri\u00e9es lorsqu\u2019elles font concurrence \u00e0 la photosynth\u00e8se ou \u00e0 la production agricole qui sont, de fait, prioritaires tout comme la biodiversit\u00e9, le paysage\u2026 et aussi inappropri\u00e9es quand elles conduisent \u00e0 des d\u00e9forestations.<\/p>\n\n\n\n

Pr\u00e9conisation<\/strong>
L\u2019ADEME a recommand\u00e9 de limiter le d\u00e9veloppement des centrales photovolta\u00efques aux surfaces b\u00e2ties existantes, aux zones anthropis\u00e9es telles que l\u2019ombrage des parkings, aux zones de friches industrielles pollu\u00e9es.
Il est essentiel l\u00e0 encore de respecter en la mati\u00e8re les recommandations de l\u2019ADEME<\/strong> : s\u2019opposer \u00e0 toute installation sur des espaces v\u00e9g\u00e9talis\u00e9s ou naturels ; s\u2019opposer \u00e9galement \u00e0 toute d\u00e9forestation li\u00e9e \u00e0 de telles installations, toute destruction de zones humides, d\u2019habitats d\u2019esp\u00e8ces prot\u00e9g\u00e9es, etc. Ne pas oublier de prendre en compte l\u2019impact sur le paysage.<\/p>\n\n\n\n

Le solaire thermique<\/h1>\n\n\n\n

Les panneaux solaires thermiques transforment le rayonnement solaire en chaleur pour fournir de l\u2019eau chaude. Ce n\u2019est int\u00e9ressant qu\u2019en autoconsommation ou en tr\u00e8s local.<\/p>\n\n\n\n

L’\u00e9olien<\/h1>\n\n\n\n

Il s\u2019agit de la deuxi\u00e8me source d\u2019\u00e9nergie renouvelable utilis\u00e9e en France, apr\u00e8s l\u2019hydraulique. Les \u00e9oliennes sont des dispositifs qui transforment le vent en \u00e9nergie \u00e9lectrique. Elles sont de diverses formes et diverses dimensions. Les \u00e9oliennes en question ici sont celles que l\u2019on voit le plus souvent, elles mesurent 200 m\u00e8tres de hauteur en moyenne. Elles ont une dur\u00e9e de vie de 20 \u00e0 30 ans et sont recyclables \u00e0 90 %, seules les pales en mat\u00e9riaux composites ne le sont pas. <\/p>\n\n\n\n

Les \u00e9oliennes n\u2019\u00e9mettent pas de CO2 lorsqu\u2019elles produisent de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9, ce qui n\u2019est pas le cas pour leur fabrication, leur transport et leur d\u00e9mant\u00e8lement. Le bilan est quand m\u00eame positif compar\u00e9 aux \u00e9nergies fossiles (12,7 g de CO2 par KWh pour une \u00e9olienne contre 820 g de CO2 par KWh pour le charbon par exemple).<\/p>\n\n\n\n

Par ailleurs, l’\u00e9olien produit deux fois plus en hiver qu’en \u00e9t\u00e9, ce qui en fait un bon compl\u00e9ment des panneaux solaires, qui eux sont plus performants \u00e0 la belle saison.<\/p>\n\n\n\n

Lorsqu\u2019elles sont group\u00e9es, elles sont d\u00e9nomm\u00e9es \u00ab parc \u00e9olien \u00bb ou \u00ab ferme \u00e9olienne \u00bb. Leur impact sur le paysage est important et on remarque une forte perturbation des valeurs fonci\u00e8res alentour, au d\u00e9triment des exploitants agricoles et des propri\u00e9taires individuels. En terme d’installation, il existe cependant des contraintes li\u00e9es au patrimoine comme pour le photovolta\u00efque. <\/p>\n\n\n\n

Elles peuvent \u00eatre \u00e9difi\u00e9es \u00e0 une distance minimale de 500 m des habitations, alors qu\u2019une distance de 1000 m voir de 1500 m avait \u00e9t\u00e9 conseill\u00e9e en 2006 par l\u2019Acad\u00e9mie de m\u00e9decine. Selon Greenpeace, il serait \u00ab souhaitable que la question de l\u2019impact des \u00e9oliennes sur la sant\u00e9 des populations fasse l’objet d’\u00e9tudes ind\u00e9pendantes globales et d\u2019un suivi r\u00e9gulier. Ces impacts, qu\u2019ils soient physiques ou ressentis, doivent \u00eatre pris en charge s\u00e9rieusement en application du principe de pr\u00e9caution, pour am\u00e9liorer l\u2019acceptabilit\u00e9 des projets et minimiser les incidences sur les riverains…\u00bb.<\/p>\n\n\n\n

En ce qui concerne la protection de la biodiversit\u00e9, les contraintes environnementales int\u00e8grent les donn\u00e9es suivantes (donn\u00e9es de la DREAL Bourgogne-Franche-Comt\u00e9) :<\/p>\n\n\n\n